Tutoriel ➡️ RÈGLES ET MODALITÉS DE L'ÉLECTION DU DIRECTEUR DE L'INSTALLATION

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Quelles sont les conditions à remplir pour être candidat au poste de directeur de l’installation ?​


1 - Quelles sont les conditions ?​


Il existe plusieurs conditions pour pouvoir se déclarer candidat au poste de directeur de l’installation. Le candidat doit :
  • avoir une présentation de personnage accessible sur le forum ;
  • être membre du personnel de l’installation ;
  • ne pas être privé de ses droits d’éligibilité par une décision du Département de Justice Interne (DJI) ou de la Cour O3 ;
  • ne pas être responsable des opérations administratives.


2 - Quelles sont les règles pour les 10 signatures ?​

Les candidats doivent recueillir les signatures de 10 membres siégeant au comité de direction de l'installation, provenant d’au moins 3 départements différents, sans que plus de quatre d’entre eux puissent appartenir à un même département. Sont habilités à parrainer :
  • le directeur de l’installation ;
  • les directeur adjoints de l’Installation ;
  • les directeurs délégués du département administratif ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département de la sécurité ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département scientifique ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département de la maintenance ;
  • les médecins-chefs.

Chaque membre du comité de direction possède deux parrainages par fonction qu’il occupe dans ce comité. Un candidat ne peut pas recevoir deux parrainages de la même personne. L’auto-parrainage est autorisé, dans la limite d’un parrainage et des règles précédentes.

C’est le responsable des opérations administratives qui reçoit ces parrainages, sur ce formulaire, et en vérifie la validité. Une fois la période des parrainages close, il en publie la liste intégrale, incluant le nombre de signatures que chaque candidat a obtenu, et le nom de ses “parrains”. Il n’y a pas de limite au nombre de parrainages qu’un candidat peut obtenir. La liste officielle des candidats retenus est publiée au même moment.
Cette procédure vise à écarter les candidatures peu sérieuses, et à favoriser les candidats ayant une véritable envergure au sein de l’installation.


Comment est élu le directeur de l’installation et pour combien de temps ?​


1 - Une élection au suffrage universel direct​


Le directeur de l’installation est élu au suffrage universel indirect, c’est-à-dire par un collège électoral composé de tous les directeurs et directeurs-adjoints de départements siégeant au comité de direction, et au scrutin majoritaire uninominal à deux tours.

Pour être élu, la majorité absolue des suffrages exprimés est nécessaire.

Si cette majorité n’est obtenue par aucun candidat à l’issue du premier tour, il est procédé à un second tour.

Dans ce cas, seuls les deux candidats ayant obtenu le plus de voix au premier tour restent en lice.

Le collège électoral est composé par :

  • le directeur de l’installation ;
  • les directeur adjoints de l’Installation ;
  • les directeurs délégués du département administratif ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département de la sécurité ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département scientifique ;
  • les directeurs et directeurs adjoints du département de la maintenance ;
  • Les médecins-chefs.

2 - Qui se déroule sur deux semaines​


L'élection du directeur dure en tout et pour tout deux semaines. Chacune des deux semaines correspond à une phase de l’élection.

Le responsable des opérations administratives annonce la tenue des prochaines élections au plus tard trois semaines avant la fin de mandat du directeur en place ; afin que celles-ci se tiennent pendant les deux dernières semaines du mandat en cours. Ceci afin d’assurer une continuité dans la direction de l’installation.

La première semaine de l’élection débute un samedi. Elle correspond à la phase de recueillement des parrainages. Au cours de cette semaine, les candidats potentiels doivent se faire connaître auprès du responsable des opérations administratives et recueillir leurs parrainages. La première semaine se termine le samedi suivant ; au-delà de cette date, il n’est plus possible pour aucun candidat de s’ajouter à l’élection ou de recevoir des parrainages supplémentaires.

Les candidats n’ayant pas obtenu le nombre de parrainages nécessaire sont éliminés.

La deuxième semaine débute le même jour que celui de la clôture de la première, dès la publication de la liste des parrainages et des candidats retenus par le responsable des opérations administratives. Les candidats retenus pour cette phase ont alors une semaine pour faire campagne. Il n’existe pas de période de silence électorale.

Le vote se déroule le samedi qui clôt la deuxième semaine. Les deux tours prennent place le même jour.

La prise de fonction du nouveau directeur se fait immédiatement après son élection.

3 - Pour un mandat de trois mois renouvelable​


Le directeur de l’installation est nommé pour un mandat de trois mois, renouvelable sans limite.
 
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