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Le CoDir, ou Comité de Direction, réunit les principaux directeurs des départements présents sur la Zone dont le rôle est d’assurer le bon fonctionnement de l’Installation. Il a comme mission de gérer les affaires courantes de la Zone, de statuer sur les propositions du personnel et d’établir ainsi que de modifier si nécessaire le règlement interne de la Zone.
Le Comité de Direction est aussi chargé de passer en revue les événements importants qui se sont déroulés depuis sa dernière tenue de séance et d'apporter des solutions aux éventuels problèmes advenus sur l’Installation afin que ceux-ci ne se reproduisent pas. A la suite de ses réunions, le Comité de Direction peut décider de la mise en application d’arrêtés, de circulaires administratives ou de révisions du règlement interne de la Zone.
Le Comité de Direction se réunit de manière quinzomadaire mais peut se tenir en session extraordinaire à la demande du Directeur de l’Installation, du Directeur Adjoint de l’Installation ou de 4 de ses membres.
Le Comité de Direction est constitué : des Directeurs de l’Installation, des Directeurs Adjoints de l'Installation, du Responsable du Comité d'Éthique, des Directeurs de la Sécurité, des Directeurs Scientifiques, des Directeurs de la Maintenance, des Médecins-Chefs, du Cabinet du Directeur, du Responsable des Ressources Humaines, du Responsable de l’ASIA et du Responsable du BSIA.
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Le CoSec, ou Conseil de Sécurité, de la Zone Tsade est dédiée à la gestion des situations sensibles ou critiques auxquelles peut faire face le personnel de l’installation. Les membres du Conseil de Sécurité sont chargés de prendre les décisions face à une crise impactant les activités de la zone et menaçant sa survie.
Lors d’une situation de crise, le Conseil de sécurité est chargé de coordonner (avec la centrale) la réponse des unités de la sécurité et tactiques, de mettre en sécurité le personnel et de rétablir les protocoles de confinement.
Le Conseil de Sécurité a l'autorité pour prendre toutes les décisions nécessaires au rétablissement de l’ordre et de la sécurité sur la Zone ; Les ordres qu’il donne prévalent tous ceux des autres instances et membres de la Zone. Il peut, si la situation l’impose, prendre des arrêtés d’urgences qui s'appliquent jusqu’au rétablissement des protocoles de sécurité sur le site.
Le Conseil de Sécurité se réunit en salle de gestion de crise à la demande du Directeur de l’Installation ou du Directeur Adjoint de l'Installation. Ses membres sont : Les Directeurs de l’Installation, les Directeurs Adjoints de l’Installation, le Cabinet du Directeur, les Directeurs de la Sécurité, Les Directeurs Scientifiques, les Directeurs de la Maintenance et les Médecins-Chefs.
Lors d’une situation de crise, le Conseil de sécurité est chargé de coordonner (avec la centrale) la réponse des unités de la sécurité et tactiques, de mettre en sécurité le personnel et de rétablir les protocoles de confinement.
Le Conseil de Sécurité a l'autorité pour prendre toutes les décisions nécessaires au rétablissement de l’ordre et de la sécurité sur la Zone ; Les ordres qu’il donne prévalent tous ceux des autres instances et membres de la Zone. Il peut, si la situation l’impose, prendre des arrêtés d’urgences qui s'appliquent jusqu’au rétablissement des protocoles de sécurité sur le site.
Le Conseil de Sécurité se réunit en salle de gestion de crise à la demande du Directeur de l’Installation ou du Directeur Adjoint de l'Installation. Ses membres sont : Les Directeurs de l’Installation, les Directeurs Adjoints de l’Installation, le Cabinet du Directeur, les Directeurs de la Sécurité, Les Directeurs Scientifiques, les Directeurs de la Maintenance et les Médecins-Chefs.
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La CoMo, ou Commission Éthico-Morale, a la responsabilité de mettre en place une Charte Éthique de la Zone et de veiller à son application (par le biais du Comité d'Éthique). Elle est aussi chargée de débattre et de voter les propositions que lui soumettent le personnel concernant l’Éthique sur la Zone.
Sur la base des observations et des rapports que lui transmet le Comité d’Éthique, elle doit apporter les réponses et les solutions aux manquements à l’Éthique et à la Morale qui se produisent sur la Zone ; pour ce faire, elle peut prendre des arrêtés administratifs, décider de l’application de circulaires administratifs ou de révisions de la Charte Éthique afin d'empêcher ces manquements.
C’est ensuite le Comité d’Éthique qui se charge de l’application des décisions prises par la Commission Éthico-morale.
La Commission Éthico-Morale se réunit à la demande du Directeur de l’Installation, du Directeur Adjoint de l’Installation, du Responsable du Comité d’Éthique ou de 4 de ses membres.
Ses membres sont : Les Directeurs de l’Installation, les Directeurs Adjoints de l’Installation, le Responsable du Comité d'Éthique et les Inspecteurs du Comité d’Éthique. D’autres membres du personnel peuvent être invités à participer à la Commission si celle-ci estime leur participation pertinente.
Sur la base des observations et des rapports que lui transmet le Comité d’Éthique, elle doit apporter les réponses et les solutions aux manquements à l’Éthique et à la Morale qui se produisent sur la Zone ; pour ce faire, elle peut prendre des arrêtés administratifs, décider de l’application de circulaires administratifs ou de révisions de la Charte Éthique afin d'empêcher ces manquements.
C’est ensuite le Comité d’Éthique qui se charge de l’application des décisions prises par la Commission Éthico-morale.
La Commission Éthico-Morale se réunit à la demande du Directeur de l’Installation, du Directeur Adjoint de l’Installation, du Responsable du Comité d’Éthique ou de 4 de ses membres.
Ses membres sont : Les Directeurs de l’Installation, les Directeurs Adjoints de l’Installation, le Responsable du Comité d'Éthique et les Inspecteurs du Comité d’Éthique. D’autres membres du personnel peuvent être invités à participer à la Commission si celle-ci estime leur participation pertinente.
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Le CabDir, ou Cabinet du Directeur est un organisme restreint, formé de collaborateurs personnels choisis par le directeur, ayant pour mission de le conseiller et de l’assister dans l’ensemble de ses tâches. Chaque directeur possède son propre cabinet dont il peut modifier la composition à n'importe quel moment.
Un Directeur peut décider de réunir son cabinet quand il le souhaite. Un cabinet est composé d’un Haut-Conseiller, qui exerce la fonction de “directeur du cabinet” et de plusieurs conseillers, tous nommés par le Directeur.
Un Directeur peut décider de réunir son cabinet quand il le souhaite. Un cabinet est composé d’un Haut-Conseiller, qui exerce la fonction de “directeur du cabinet” et de plusieurs conseillers, tous nommés par le Directeur.
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Le CEGDS, ou Comité Exécutif Global des Directeurs de Site groupe rassemblant tous les directeurs de La Zone, pour voter collectivement les propositions administratives les plus importantes.
Le CEGDS ne se réunit que très exceptionnellement sur la demande du Directeur de l’Administration et n’est composé que des Directeurs de l’Installation.
Le CEGDS ne se réunit que très exceptionnellement sur la demande du Directeur de l’Administration et n’est composé que des Directeurs de l’Installation.
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La Cour O3 agit essentiellement comme une haute cour d'appel administrative en ce qui concerne les décisions relatives à la politique de la Fondation. Elle peut annuler les décisions et les actes administratifs des autorités qui lui sont inférieures.
Elle est composée par un collège de 3 juges qui sont nommés par le CEGDS. Elle se saisit lorsqu’elle reçoit une plainte mais peut tout aussi bien s’auto-saisir.
Elle est composée par un collège de 3 juges qui sont nommés par le CEGDS. Elle se saisit lorsqu’elle reçoit une plainte mais peut tout aussi bien s’auto-saisir.
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